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Commissions Mode de fonctionnement |
17481123(02) |
| La commission de vérification des preuves de noblesse du marquis de Bar s'est réunie chez l'évêque de Saint-Papoul, à Saint-Papoul | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481202(01) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est assemblée chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481209(03) |
| La commission des Travaux Publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481212(05) |
| La commission pour le renouvellement des baux de l'étape et des voitures des équipages des troupes s'est assemblée chez l'évêque de Mende lundi 9 décembre | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481219(01) |
| Les commissaires des affaires extraordinaires et ceux des travaux publics se sont réunis chez l'archevêque de Toulouse pour examiner la "grande affaire" des 500 000 l. demandées par le roi pour construire une route de communic. entre Languedoc et Auvergne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17481224(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le mardi 24 décembre à onze heures du matin | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481228(02) |
| La commission des manufactures s'est assemblée chez l'évêque d'Alet | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481230(01) |
| La commission chargée d'examiner les demandes à mettre dans le cahier de doléances s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481230(05) |
| Les séjours de la plus grande partie des commissaires des travaux publics hors de la province ne leur ont pas permis de s'assembler pendant l'année | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17481230(11) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie lundi 30 décembre 1748 à quatre heures de relevée sous la présidence de l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17481231(02) |
| Les commissaires nommés pour la vérification des dettes des communautés se sont réunis chez les commissaires du roi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |